Arrêtés municipaux



Arrêté n°60-2025

Réglementation circulation et stationnement dû à des travaux, 18 rue des Abergeries

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Arrêté n°58-2025

Réglementation circulation et stationnement dû à des travaux, 29 place du Cours

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Arrêté n°52-2025

Réglementation circulation et stationnement dû au défilement de la fanfares "les Tambours du Brionnais"

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Arrêté n°45-2025

Réglementation stationnement zone industrielle Saint Nizier à MARCIGNY

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Arrêté n°39-2025

Réglementation circulation et stationnement afin de garantir la sécurité des intervenants et des usagers

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Arrêté n°38-2025

Prévention de l'influenza aviaire - passage en niveau de risque modéré

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Arrêté n°37-2025

Réglementation circulation et stationnement dû à des travaux de remplacement de luminaires sur la commune de MARCIGNY

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Arrêté modifié n°71-2022

Périodes d'ouverture de la pêche en 2025

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Arrêté n°71-2024

Modification arrêté n°71-2022 relatif à l'exercice de la pêche en eau douce

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Arrêté n°71-2024

Ajout du sanglier et du pigeon ramier sur la liste complémentaire des espèces d'animaux susceptible d'occasionner des dégats et fixant les modalités de leurs destruction

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Arrêté n°67-2024

Réglementation circulation et stationnement afin de garantir la sécurité des intervenants et des usagers

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Arrêté n°71-2024

Fixation calendrier des quêtes sur la voie publique, de l'année 2024

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Arrêté de permission de voirie n°20-2022

Réalisation d'une tranchée pour un raccordement électrique sis « rue des Etournalières »

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Arrêté n°135-2022

Réglementation places de stationnement dit « arrêt minute »

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Arrêté n°136-2022

Création d'une « zone bleue » Place des halles

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Arrêté n°20-2022

Réglementation de la circulation afin de garantir la sécurité des intervenants et des usagers

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Arrêté n°67-2021

Réglementation de la circulation afin de garantir la sécurité des intervenants et des usagers

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Arrêté n°2024-01

Interdiction de la pratique de la pêche à l'aimant

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